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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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2. Comptes Utilisateur et Inscription
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3. Droits de propriété intellectuelle
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4.Contenu créé par les utilisateurs et comportement
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5. Usages interdits
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6. Avis de non-responsabilité et garanties
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7. Limitation de responsabilité
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8.Résiliation
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En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service cessera immédiatement. Toutes les clauses des Conditions qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation resteront applicables, y compris celles relatives à la propriété, aux exclusions de garantie, à l’indemnisation et aux limitations de responsabilité.
Si vous souhaitez fermer votre compte, il vous suffit d’arrêter d’utiliser le service. Nous nous réservons également le droit de résilier ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour toute raison, y compris mais sans s’y limiter une violation des présentes Conditions.
9. Modifications des Conditions d’utilisation
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si un changement majeur intervient, nous tenterons de vous en informer au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles conditions.
Il vous revient de consulter régulièrement ces Conditions afin de prendre connaissance d’éventuelles modifications. En continuant à utiliser le service après la publication de ces changements, vous acceptez ces modifications.
L’appréciation de ce qui constitue une modification importante relève de notre seule discrétion. Si vous poursuivez l’accès à notre service ou son utilisation après l’entrée en vigueur des changements, vous acceptez d’être soumis à ces conditions mises à jour.
10. Droit applicable et juridiction
Ces Conditions sont régies et interprétées selon les lois de l’État de New York, États-Unis, sans tenir compte des règles de conflits de lois. Le fait que nous n’appliquions pas un droit ou une disposition de ces Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit.
Tout différend relatif à ces Conditions ou au service relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du comté de New York, dans l’État de New York. Vous acceptez expressément la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute contestation fondée sur un for inapproprié.
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes de ces Conditions resteront en vigueur. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre nous concernant notre service.
11. Coordonnées
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12. Acknowledgement
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